Parti québécois : les Québécois conserveront la citoyenneté canadienne après l’indépendance

Une annonce rassurante faite à Saint-Hyacinthe

C’est une question qui revient sans cesse « Si le Québec devient un pays, est-ce que je perds mon passeport canadien ? » Eh bien, il semblerait que nous ayons enfin une réponse formelle, ou du moins, la position officielle du Parti Québécois sur ce sujet épineux.

Alors qu’il se trouvait à Saint-Hyacinthe, le chef du PQ, Paul St-Pierre Plamondon, a tenu à mettre les choses au clair. Il a présenté une section cruciale de son fameux « Livre bleu », ce document massif censé répondre à toutes les interrogations sur l’accession du Québec à l’indépendance. L’objectif était visiblement de calmer les inquiétudes : selon lui, les citoyens d’un Québec indépendant pourront bel et bien conserver leur citoyenneté canadienne.

Le « Livre bleu » et les mécanismes de la citoyenneté

Il faut avouer que ce document semble avoir réponse à tout, ou presque. Dans ce nouveau chapitre dévoilé, PSPP – comme on l’appelle souvent – détaille plusieurs scénarios pour l’obtention de la citoyenneté québécoise. C’est assez précis. On y apprend notamment que dès le jour 1 de l’indépendance, tous les citoyens canadiens qui résident au Québec obtiendraient automatiquement la citoyenneté québécoise. Pas de paperasse compliquée pour nous, donc, du moins en théorie.

Mais ce n’est pas tout. Le chef péquiste a aussi précisé que d’autres procédures sont prévues pour ceux qui ne sont pas citoyens, et même, fait intéressant, pour les francophones vivant à l’extérieur du Québec. C’est une main tendue, je suppose. Ce « Livre bleu » se veut un guide complet, cherchant à balayer les zones d’ombre qui pourraient effrayer les électeurs indécis face à un changement d’une telle ampleur.

Double citoyenneté et bataille juridique en vue

Là où ça devient vraiment intéressant, c’est quand on aborde l’argumentaire face aux opposants. Paul St-Pierre Plamondon a rappelé que les fédéralistes, ceux qui soutiennent l’unité canadienne, ont souvent brandi la menace de la perte du passeport. Pour lui, ils ont tort sur toute la ligne. Pourquoi ? Parce que le Canada autorise déjà la double citoyenneté actuellement. Alors, pourquoi cela changerait-il pour les Québécois ?

Pour appuyer ses dires, il ne s’est pas contenté de belles paroles ; il a sorti l’artillerie juridique. Il soutient que le maintien de la citoyenneté canadienne pour ceux qui le souhaitent repose sur l’interprétation des tribunaux, et plus spécifiquement sur la Charte canadienne des droits et libertés, aux articles 6 et 15, ainsi que sur certaines conventions internationales. C’est du solide, légalement parlant.

Il a d’ailleurs posé la question de manière assez rhétorique, mais percutante : « Est-ce que le Canada pourrait faire le choix de discriminer spécifiquement les Québécois ? Est-ce que ça veut dire que n’importe qui peut avoir deux passeports, sauf les Québécois ? » D’après son analyse du droit applicable, une telle discrimination ne tiendrait tout simplement pas la route devant un tribunal. C’est un pari sur la justice canadienne elle-même.

Conclusion : Un débat qui se précise

En résumé, cette sortie de Paul St-Pierre Plamondon vise à désamorcer l’un des arguments les plus tenaces contre l’indépendance. En s’appuyant sur le droit et la logique de la double nationalité déjà en vigueur, il espère convaincre que l’indépendance ne signifie pas nécessairement une rupture totale avec les avantages du passeport canadien. Reste à voir comment cela serait accueilli par le gouvernement fédéral le moment venu, mais pour l’instant, la position du PQ est claire : on garde les deux.

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